Le ministère du Commerce et de la Promotion des Exportations a achevé l’élaboration de la liste des produits et marchandises importées, soumise au Droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS), pour l’année en cours.
Cette liste concerne 2 608 produits, publiés sur 65 pages, comprenant des taxes qui varient entre 30 et 100%, applicable jusqu’au 31 décembre 2022. Ça concerne en premier lieu, les produits de luxe et des marchandises nuisibles à la santé, comme l’alcool et le tabac.
Ainsi, la liste comprend 17 variétés de viandes pour tous les types de bétail, selon divers tarifs douaniers. Le droit additionnel provisoire qui leur est imposé, est égal à 30 %, en plus de la viande animale congelée de divers types de bétail, ce qui équivaut à 21 types.
La liste comprend également 36 variétés de viandes d’agneau et de volaille, qu’elles soient congelées ou fraîches, pour lesquelles le taux de droit imposé est fixé à 70 %. Aussi, 22 variétés d’abats d’animaux consommables, qu’il s’agisse de moutons, de vaches, de chevaux ou d’oiseaux, à l’exception des ceux destinés à l’industrie pharmaceutique, sont concernées par un DAPS de 30%.
Des variétés de viandes taxées à 70%
La liste des produits importés soumis au DAPS, comprend également, 59 autres types d’abats d’animaux dont l’imposition est fixée de 70%. Il s’agit de 10 variétés de viandes en conserve, séchées et salées, 25 types de lait et de crème de lait non concentrés sans sucre ajouté, 8 types de beurre, la crème et le yaourt sucrés au cacao et aux fruits, le beurre et la crème extraits du lait, ainsi que la pâte d’enrobage fabriquée à partir de produits laitiers. Egalement, du fromage coagulé en 12 variétés et de miel naturel.
Le ministère du Commerce précise que les droits de taxes sur ces produits, lorsqu’ils sont importés d’un pays avec lequel l’Algérie détient un accord différentiel, sont équivalents à 30%, au moment où les taxations pour les pays en dehors de cet accord, sont fixées à 70%.
Sur cette liste s’ajoutent les pommes de terre, les tomates fraîches, les oignons et autres types de légumes frais et surgelés coupés en tranches, dont leurs droits les taxes sont fixées à 100 %, sauf pour les pays entrent dans les contrats d’accords différentiel avec l’Algérie lesquels la redevance est réduite à 30 %.
Quant aux légumes hachés, leurs taxes sont fixées à 70 %, ainsi que les légumes en conserve, séchés, hachés et cuits. Pour les noix de coco et certains types de noix et de pistaches, les taxes sont fixées à 30 %, tendis que les dattes, les ananas, les avocats et les mangues, qu’ils soient frais ou surgelés, sont taxés jusqu’à 100 %.
L’importation de certains légumes est taxée à 100%
Les redevances pour les agrumes importés du 1er juillet au 30 septembre, sont fixées à 100 %, ainsi que pour les raisins frais importés du 1er décembre au 31 mai, tandis que pour les raisins secs la taxe est fixée à 30 %, en plus de certaines variétés ensoleillées, les cerises et pommes.
La liste comprend également des produits liés à la conservation du poisson, des noix sans cacao, dont les taxes s’élèvent à 70%, du chocolat, dont les taxes sont à 30%, et des pays non différenciés à 70%, ainsi que des extraits de miel, de la farine, des aliments hachés pâtes farcies avec de la viande et des produits à base de céréales, produits améliorés pour le pain et les bonbons, et tomates champignons et diverses variétés de confitures et de soupes.
La liste comprend également les eaux minérales, gazeuses et sucrées, dont les taxes s’élèvent à 70 %, les vins de raisin et les boissons alcoolisées, dont les taxes supplémentaires s’élevaient à 100 %, ainsi que divers types de cigarettes.
Il est compris aussi dans cette même liste, des ustensiles de ménage dont les redevances équivaut à 60 %, du matériel de construction, des plastiques, des colonnes de formes diverses, du papier cartonné dont les taxes s’élèvent à 30 %, des sacs, des brochures et des chutes de carton, du fil de coton et des tapis textiles, dont les taxes s’élèvent à 60 %. Aussi, certains articles d’habillement, housses, emballages électriques, sacs et chaussures, avec leurs divers composants.
Les taxes du DAPS, pour la céramique et certaines pièces d’ameublement sont fixées à 60 %, ainsi que les ustensiles ménagers et certains accessoires de machines. En contrepartie, les frais pour certains accessoires pour voitures, vélos sans moteur, remorques et semi-remorques non automobiles, les DAPS sont de 30 %. Pour les yachts et les navires, leurs taxes sont fixées à 60 %.
