Cette légère baisse des recettes douanières s’explique notamment par la diminution de la valeur des importations calculée en dinars (qui constitue l’assiette fiscale) passée à 5.115,13 milliards de dinars (mds DA) en 2016 contre 5.193,46 mds DA en 2015 (-1,5%).
Le montant des recouvrements douaniers s’est établi à 991 milliards de dinars en 2016, en baisse de 0,98% par rapport à 2015, sur fond du recul des importations de près de 10% durant l’année dernière, a indiqué lundi la Direction générale des Douanes (DGD).
La part des recettes perçues par la douane par rapport au total des recettes ordinaires du budget de l’Etat a été de 39,6% en 2016 contre 41,6% en 2015, souligne un rapport présenté à la presse par le directeur des relations publiques et de l’information de la DGD, Djamel Brika.
Cette légère baisse des recettes douanières s’explique notamment par la diminution de la valeur des importations calculée en dinars (qui constitue l’assiette fiscale) passée à 5.115,13 milliards de dinars (mds DA) en 2016 contre 5.193,46 mds DA en 2015 (-1,5%).
D’ailleurs, la valeur des importations des produits du groupe « énergie et lubrifiants » a baissé de 40,74% en 2016 par rapport à 2015 dont essentiellement les carburants qui constituent un gisement fiscal important à l’importation tels le gasoil et l’essence super qui sont soumis à 30% des droits de douanes.
Les recettes budgétaires et les recettes affectées aux comptes d’affectation spéciaux ont enregistré des baisses de l’ordre de, respectivement, 1,05% et 7,38% alors que les recettes affectées à la Caisse de garantie et de solidarité des collectivités locales ont enregistré une hausse de l’ordre de 0,07%.
Au cours du 2ème semestre 2016, les recouvrements douaniers ont enregistré une augmentation de 0,81% (497,41 milliards DA) par rapport au premier semestre de la même année (493,41 milliards DA).
En 2015, les recouvrements de l’administration douanière avaient été de 1.000,66 mds DA contre 908,47 mds DA en 2014, en hausse de 10,15% induite essentiellement par la dépréciation du dinar.
Pour rappel, les recettes douanières sont issues du recouvrement des droits de douanes, de la TVA à l’importation, de la TIC ainsi que d’autres droits et taxes.
Plus de 55 milliards DA de pénalités pour infractions de change et douanières en 2016
L’administration douanière a évalué à plus de 55,5 milliards de DA (mds DA) de pénalités liées à 1.090 infractions de change et douanières durant l’année 2016, a indiqué lundi à Alger un responsable de la direction générale des douanes (DGD).
Ainsi, 362 infractions de change ont été constatées par l’institution douanière en 2016, qui ont donné lieu à des pénalités de 41,28 mds DA, note le rapport présenté à la presse par le directeur des relations publiques et de l’information de la DGD, Djamel Brika.
En outre, 725 infractions douanières ont donné lieu à des pénalités s’élevant à plus de 14,24 mds DA, sachant que ces infractions sont principalement liées à la fraude commerciale, au détournement des avantages fiscaux, au non-respect des engagements souscrits dans le cadre des régimes douaniers économiques et au dédouanement à l’aide de faux documents.
En 2015, le montant des amendes liées aux infractions de change et douanières s’étaient établies à 78,07 mds DA pour 1.227 infractions.
Par ailleurs, 227.625 articles contrefaits ont été bloqués en 2016 dont essentiellement des articles de sport (70%), des produits de quincaillerie (7,6%), des produits électriques (7%) et des produits d’hygiènes et lunettes (5,3%).
Ces produits proviennent principalement de Chine (64,5%), de Hong Kong (13,05%), d’Italie (5,24%), de Malte (4,7%) et des Emirat arabes unis (4,5%).
Dans le cadre de la lutte contre la contrebande et les stupéfiants, les services des douanes ont saisi sur les dix (10) premiers mois de l’année 2016 un volume de près de 207.942 litres de carburants d’une valeur de plus de 4 millions de DA, assortis d’une amende de plus de 300,62 millions de DA.
Dans sa lutte contre les stupéfiants, les douanes ont saisi une quantité de plus de 6,37 tonnes de kif traité, de 2,39 grammes de cocaïne, de 44.485 comprimés psychotropes et de 7 flacons psychoses.
